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Haute Couture Tea

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CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT EN LIGNE

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT EN LIGNE

Nous vous remercions de consulter notre Site Internet (ce « Site Internet ») sur votre appareil électronique, que ce soit un ordinateur, une tablette ou un téléphone mobile. Ce Site Internet est exploité par TWG Tea Company Pte Ltd (« TWG Tea »). Il est accessible et peut être utilisé sur tout support numérique. Les Conditions générales d’utilisation suivantes (« ces Conditions ») constituent un accord juridiquement contraignant entre vous (ou le « Client ») et TWG Tea (« nous » ou « notre » selon le contexte).

En naviguant, en accédant et/ou en utilisant toute partie de ce Site Internet et/ou en utilisant l’un des services fournis via ce Site Internet et/ou en achetant ou en tentant d’acheter un produit ou un service sur ce Site Internet, vous serez considéré comme ayant lu, compris et accepté les présentes Conditions, que nous sommes susceptibles de modifier à tout moment, et donc légalement lié par ces Conditions et toutes les modifications qui peuvent y être apportées.

1. GÉNÉRALITÉS

1.1. Les filiales de TWG Tea comprennent TWG Tea (Asie du nord) Pte Ltd, TWG Tea (Shanghai) Company Limited, The Wellbeing Group (Hong Kong) Company Limited, TWG Tea (Macao) Company Limited, TWG Tea (Taïwan) Company Limited ainsi que toutes les sociétés et entités commerciales qui appartiennent au TWG Tea Group. Ce Site Internet est fourni uniquement par TWG Tea et aucun autre membre du groupe TWG Tea n’assumera de responsabilité pour ce Site Internet et votre achat de l’un des Produits.

1.2. Les présentes Conditions contiennent les dispositions de la relation contractuelle conclue entre vous et TWG Tea que vous acceptez d’être contraignantes et exécutoires au moment où vous accédez, consultez et/ou utilisez ce Site Internet et achetez ou utilisez l’un des Produits ou Services fournis par TWG Tea via ce Site Internet. En effectuant une commande après que TWG Tea a publié des modifications aux présentes Conditions, vous acceptez d’être lié par cette version mise à jour.

1.3. La Politique de confidentialité et la Politique en matière de cookies sur ce Site Internet régissent le traitement des données, y compris la collecte, l’utilisation, la divulgation et le transfert de toute donnée personnelle que nous recueillons ou que vous nous fournissez. En utilisant ce Site Internet, vous acceptez également d’être lié par les termes de la Politique de confidentialité et de la Politique en matière de cookies.

1.4. TWG Tea se réserve le droit de modifier, d’ajouter, de réviser ou de corriger tout ou partie des présentes Conditions, à tout moment et sans préavis. Votre utilisation de ce Site Internet, et de n’importe lequel des services fournis après la publication de ces modifications sur ce Site Internet, sera considérée comme un accord de votre part aux présentes Conditions modifiées.

1.5. Tout achat effectué via ce Site Internet sera soumis à la version des présentes Conditions qui était en vigueur au moment de la commande (c’est-à-dire lorsque la commande est reçue par TWG Tea après avoir cliqué sur le bouton « Commander »). Chaque fois que vous effectuez un achat sur ce Site Internet, TWG Tea vous encourage à imprimer et à enregistrer une copie des présentes Conditions en vigueur au moment de l’achat, à titre de justificatif.

1.6. TWG Tea se réserve le droit de modifier ou d’interrompre ce service d’achat en ligne (ou toute partie de celui-ci) de manière temporaire ou définitive, à tout moment, avec ou sans préavis. Les présentes Conditions continueront de s’appliquer à toutes les commandes qui ont été acceptées conformément à la rubrique « Enregistrement et validation des commandes » ci-dessous.

1.7. TWG Tea se réserve le droit de mettre fin à votre accès à ce Site Internet sans préavis.

1.8. Ce Site Internet peut contenir des informations sur les produits et services proposés par TWG Tea dans le monde entier mais qui ne sont pas disponibles partout, dans tous les pays. Une référence à un produit ou service TWG Tea sur ce Site Internet n’implique pas que ce produit ou service est ou sera disponible dans votre pays.

1.9. Dans les présentes Conditions, les expressions ci-après sont définies de la manière suivante :

« Contenu » désigne tous les textes, graphiques, photographies, supports et informations contenus dans ce Site Internet ;

« Réduction pour les Membres MyTWG » désigne à la réduction appliquée aux prix des Produits pour les Clients qui sont Membres MyTWG et qui en bénéficient en vertu des conditions de leur adhésion (Pour plus d’informations sur la façon de devenir membre MyTWG, veuillez consulter ce Site Internet ; « Membre MyTWG » désigne les membres qui sont actuellement membres du programme de fidélité MyTWG ;

« Achats en ligne » désigne l’achat de Produits par l’intermédiaire de ce Site Internet ;

« Produits » désigne les thés, accessoires, produits gastronomiques, bons d’achat ou tout autre produit ou marchandise proposé à la vente par TWG Tea sur ce Site Internet.

« Code promotionnel » désigne le code donné aux articles éligibles disponibles à l’achat sur ce Site Internet ;

« Services » désigne les services fournis par les Achats en ligne via ce Site Internet.

1.10. Tous les Produits proposés à la vente ou vendus par TWG Tea via ce Site Internet sont vendus sous réserve des présentes Conditions. Ces Conditions prévaudront sur tout autre document prétendant avoir un effet contractuel entre vous et TWG Tea. Aucune disposition de ces Conditions n’affectera les droits statutaires que vous pourriez avoir en vertu de la législation applicable.

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1. Ce Site Internet et tous ses contenus, y compris, mais sans s’y limiter, les photographies, illustrations, données, textes, images, logos, cartes, plans, œuvres littéraires, artistiques, musicales et toutes les représentations, informations et toutes les œuvres dans tout média ou format, qu’il s’agisse d’activités, de programmes, de produits et/ou de services proposées par TWG Tea et ses filiales apparaissant sur ce Site Internet sont la propriété de TWG Tea et sont, en tant que telles, protégées par le droit d’auteur, le droit des marques de commerce et tous les autres de droits de propriété intellectuelle.

2.2. Il est strictement interdit, à vous ainsi qu’à toute autre personne sous votre autorisation, d’utiliser, de télécharger, de copier, de reproduire, de republier, de transmettre, de communiquer, de distribuer, de diffuser, de décompiler, de désassembler, de modifier, d’adapter de quelque manière que ce soit, le Contenu, ou toute partie de celui-ci, sauf en cas d’accord écrit de TWG Tea.

2.3. TWG Tea et, le cas échéant, ses filiales et partenaires, conservent tous les droits, titres et intérêts sur toute la propriété intellectuelle et tous les concepts, systèmes, qu’ils soient sous forme écrite ou graphique, et tous les autres documents présents sur ce Site Internet et dans son Contenu.

2.4. Tous les droits d’auteur, droits des marques de commerce et des noms commerciaux, droits des dessins et des modèles, brevets et autres droits de propriété intellectuelle (enregistrés et non enregistrés) sur ce Site Internet et dans les contenus appartiennent à TWG Tea et, le cas échéant, à ses filiales et partenaires. TWG Tea se réserve tous ses droits sur ce Site Internet et son Contenu. Aucune disposition des présentes Conditions ne vous accorde implicitement, par préclusion ou autrement, le droit ou la licence d’utiliser une marque de commerce, un droit des dessins ou des modèles ou encore un droit d’auteur détenu ou contrôlé par TWG Tea ou tout autre tiers sans notre autorisation écrite ou celle de ce tiers.

3. ACCÈS AU SITE INTERNET ET UTILISATION DU SITE INTERNET

3.1. TWG Tea se réserve le droit de refuser ou de restreindre l’accès à ce Site Internet à toute personne, ou de bloquer l’accès à partir de toute source ou adresse Internet à ce Site Internet à tout moment, à sa seule discrétion, et sans fournir de préavis ou de motif.

3.2. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer le Contenu (en tout ou en partie) uniquement pour un usage personnel et non commercial, en conservant et en reproduisant chaque avis de droit d’auteur ou toute autre avis relatif aux droits de propriété de toute information ou matériel que vous téléchargez. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission ou la diffusion du Contenu, en tout ou en partie, et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sauf accord écrit préalable de TWG Tea.

3.3. TWG Tea ne garantit ni ne déclare que votre utilisation du contenu de ce Site Internet n’enfreindra pas les droits de tiers.

4. LIENS

4.1. Ce Site Internet peut contenir des liens vers d’autres sites et pages internet qui ne sont pas contrôlés, administrés ou approuvés par TWG Tea. En cliquant sur ces liens ou en les activant, vous reconnaissez que TWG Tea n’est pas responsable des conséquences de vos activités sur les sites internet, outils et toutes autres offres ou services tiers et, par conséquent, que TWG Tea n’est en aucun cas responsable envers vous. TWG Tea ne représente ni n’exerce de contrôle sur ce tiers. Celui-ci n’est ni un préposé ni un mandataire de TWG Tea. Fournir toute donnée ou information à toute autre entité, après avoir quitté ce Site Internet, est entièrement à vos propres risques. TWG Tea et ses filiales ne seront pas responsables des dommages ou pertes découlant de votre accès à ces autres sites internet, de leur utilisation ou de toutes autres actions, y compris en raison d’un hyperlien.

4.2. Tous les hyperliens vers ces sites internet tiers sont fournis à toutes fins utiles. TWG Tea et ses filiales ne sont ni associées ni affiliées de quelque manière que ce soit, sauf indication expresse, avec les marques de commerce ou de service, les logos, les insignes, les autres droits de propriété intellectuelle ou les dispositifs, qui apparaissent sur ces sites internet tiers. TWG Tea n’est pas responsable de ces hyperliens et décline toute responsabilité en ce qui concerne leur contenu, leur légalité, leur exactitude ou leurs fonctions.

5. CONFIDENTIALITÉ

5.1. Aucune transmission de données sur internet ou via des réseaux sans fil ne peut être garantie comme sécurisée. Par conséquent, TWG Tea n’est pas en mesure de garantir et ne garantit pas la sécurité, l’authenticité, l’intégrité ou la confidentialité de toute information et/ou communication que vous nous transmettez : toutes ces transmissions sont effectuées à vos propres risques.

5.2. Toutes les données et informations personnelles que vous pouvez transmettre à ce Site Internet sont protégées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité, détaillée sur la page https://twgtea.com/eu/fr/customer-service/privacy-policy. TWG Tea vous invite à lire attentivement la Politique de confidentialité avant de nous transmettre de telles données et autres informations personnelles.

5.3. Toutes les informations (y compris, mais sans s’y limiter, les questions, les commentaires, les suggestions et les avis) qui nous sont transmises via ce Site Internet seront considérés comme ayant été fournis volontairement, sur une base non confidentielle et non exclusive. TWG Tea se réserve le droit d’utiliser, de reproduire, de divulguer, de transmettre, de publier, de diffuser et /ou d’afficher ailleurs sur internet ou sous toute forme écrite, ces informations, y compris, mais sans s’y limiter, la divulgation de ces informations à ses filiales ou partenaires dans le cadre du développement, de la commercialisation et de la fabrication de produits et services.

5.4. Toute autre information ou matériel communiqué à TWG Tea par le biais de ce Site Internet ou d’internet, par courrier électronique ou autre, y compris les données, questions, commentaires, suggestions, idées, graphiques ou autres, sont et seront traités comme non confidentiels et non exclusifs. Tout ce que vous transmettez ou publiez sur notre site et/nos réseaux sociaux devient la propriété de TWG Tea et peut être librement utilisé à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et l’affichage. Plus précisément, TWG Tea est libre d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans les informations que vous envoyez à ce Site Internet à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, le développement, la fabrication, la publicité et la commercialisation de produits utilisant ces informations. Une telle utilisation est sans compensation pour ceux qui fournissent les informations, ni aucune autre personne.

5.5. En soumettant les informations énoncées ci-dessus, vous garantissez que vous êtes propriétaire du matériel/contenu soumis, qu’il n’est pas diffamatoire et que l’utilisation que pourra en faire TWG Tea ne violera pas les droits d’un tiers. TWG Tea n’a aucune obligation d’utiliser les informations fournies.

6. SÉCURITÉ DU SITE INTERNET

6.1. Par la présente, vous reconnaissez et acceptez expressément que :
 
(a) Ce Site Internet est fourni « tel quel » sans garantie d’aucune sorte et TWG Tea ne garantit pas que les fonctionnalités de ce Site Internet seront ininterrompues ou exemptes d’erreurs, ou exemptes de virus informatiques ou d’autres éléments nuisibles, ou de logiciels non autorisés, ou que tout défaut sera corrigé ;
     
(b) TWG Tea ne garantit pas et décline par la présente, dans toute la mesure permise par la loi, toute garantie ou responsabilité pour l’exactitude, la fiabilité, l’actualité, la légalité, l’exhaustivité du Contenu, y compris l’utilisation de toute représentation et image ;


6.2. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, TWG TEA N’EST PAS RESPONSABLE ET NE SERA PAS RESPONSABLE DES BLESSURES, PERTES OU DOMMAGES DE TOUTE NATURE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC (DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT) VOTRE UTILISATION DE CE SITE INTERNET. EN CONSÉQUENCE, VOUS DÉGAGEZ PAR LA PRÉSENTE TWG TEA ET TOUTES SES FILIALES (AINSI QUE SES AGENTS, REPRÉSENTANTS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, LIÉES ET ASSOCIÉES, FILIALES ET CONSEILLERS JURIDIQUES ET AUTRES CONSEILLERS PROFESSIONNELS) DE TOUTE RÉCLAMATION, PERTE, DOMMAGE ET/OU RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DOMMAGE DE TOUTE NATURE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC VOTRE UTILISATION DE CE SSITE INTERNET ;

6.3. Le téléchargement ou l’obtention de matériel par l’utilisation de ce Site Internet (de telles actions étant strictement interdites) est à votre propre discrétion et à vos propres risques : vous êtes seul responsable de tout dommage à votre système informatique ou de toute perte de données ou autre responsabilité pouvant résulter du téléchargement d’un tel matériel. Ni TWG Tea ni aucune de ses filiales ne peuvent être tenues responsables de tout virus informatique, logiciel malveillant, défaillance de la ligne de communication, interception de la communication en ligne, problèmes logiciels ou matériels (y compris, sans s’y limiter, la perte de données ou les problèmes de compatibilité), vol, destruction de votre système informatique ou toute autre perte ou dommage résultant directement ou indirectement de l’accès à ce Site Internet, de son utilisation, ou de tout téléchargement/chargement de tout Contenu (qui ne sont pas autorisés) à partir de ce Site Internet.

6.4. Sauf mention écrite contraire, TWG Tea ne fait aucune déclaration ou garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, quant au fonctionnement des achats en ligne ou aux informations, contenus, matériaux, produits ou autres services inclus ou disponibles autrement par le biais des achats en ligne. Vous acceptez expressément que les Achats en ligne sont effectués à vos propres risques.

6.5. Bien que TWG Tea fasse de son mieux pour empêcher tout accès non autorisé à ce Site Internet, la société ne sera pas responsable des dommages ou pertes, quels qu’ils soient ou de quelque manière que ce soit, qui se produiraient si un tiers accède de manière non autorisée à ce Site Internet.

6.6. Vous acceptez d’indemniser et de dégager TWG Tea et chacune de ses filiales, y compris tous les administrateurs, dirigeants et employés, représentants, sociétés liées, affiliées ou associées, de toute perte, dommage, réclamation, demande ou coût (y compris les honoraires d’avocat sur la base d’une indemnisation entière) que TWG Tea, ou l’une de ses filiales, peut subir ou encourir en raison de, découlant de ou en rapport avec : -
 
(a) votre violation de l’une des dispositions des présentes Conditions ; et
     
(b) en relation avec les présentes Conditions et votre utilisation de ce Site Internet et du Contenu.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET GARANTIES

CETTE SECTION « LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET GARANTIES » N’AFFECTE PAS VOS DROITS STATUTAIRES.

7.1. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, TWG Tea décline toute garantie, expresse et implicite, et ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement des achats en ligne ou aux informations, contenus, matériaux, produits ou autres services inclus ou autrement mis à votre disposition via ce Site Internet ou les achats en ligne, sauf mention écrite contraire. Vous acceptez expressément que les Achats en ligne sont effectués à vos propres risques.

VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE INTERNET EST À VOS RISQUES ET PÉRILS. CE SITE INTERNET ET TOUS LES PRODUITS ET SERVICES QUI VOUS SONT FOURNIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE INTERNET SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » POUR VOTRE USAGE, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

EN AUCUN CAS, TWG TEA NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, INCIDENTIELS OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (MÊME SI L’APPARITION DE TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE OU AURAIT PU ÊTRE CONNUE PAR TWG TEA) POUVANT SURVENIR EN RELATION AVEC LES PRODUITS, LEUR UTILISATION, LEUR VENTE OU CE SITE INTERNET.

Dans les juridictions qui n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites, l’exclusion ci-dessus des garanties implicites peut ne pas s’appliquer.

7.2. En outre, le Client reconnaît et accepte expressément que, dans la mesure permise par la loi : -
 
(a) Toute responsabilité de TWG Tea pour toute perte, dommage ou blessure découlant directement ou indirectement de tout défaut ou non-conformité des Produits ou de toute autre violation des obligations de TWG Tea en vertu des présentes ne doit en aucun cas dépasser un montant équivalent au prix du Produit concerné.
     
(b) Lorsqu’une législation applique une garantie ou implique une condition qui ne peut être exclue, la responsabilité de TWG Tea pour violation de celle-ci sera limitée (lorsque la loi le permet) à (à discrétion de TWG Tea):
     
    i) dans le cas de marchandises, à un remboursement du prix des marchandises, au réapprovisionnement des marchandises ou à la réparation des marchandises ; et
     
    ii) dans le cas de services, au réapprovisionnement des services ou au remboursement du coût des services ; et
     
(c) Sauf en cas de décès et de blessure corporelle résultant de notre négligence, nous ne serons pas responsables en cas de contrat, de délit (y compris, sans s’y limiter, de négligence), d’avant-contrat ou d’autres représentations (autres que les fausses déclarations frauduleuses) ou de toute autre perte ou dommage, direct ou indirect, découlant ou en relation avec le présent contrat, de toute perte économique (y compris, sans s’y limiter,  perte de revenus, de profits, de contrats, d’affaires ou d’économies anticipées), toute perte de clientèle ou de réputation, ou toute perte spéciale ou indirecte ou consécutive dans tous les cas, que ces pertes aient été subies ou non par cette partie découlant de ou en relation avec l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser ce Site Internet ou ce service d’achat en ligne ou l’utilisation ou la consommation de l’un des produits achetés sur ce Site Internet.


7.3. Les photographies et les textes illustrant et décrivant les Produits sur ce Site sont non contractuels et fournis uniquement à titre indicatif. TWG Tea ne sera pas responsable en cas d’erreurs ou d’omissions dans les photographies ou le texte affichés sur ce Site Internet.

7.4. Pour les livraisons internationales vers des pays autres que ceux où TWG Tea garantit la livraison, TWG Tea ne sera pas responsable si les Produits ne sont pas conformes aux lois et réglementations en vigueur dans le pays de livraison.

8. INSCRIPTION

8.1. Vous devrez peut-être créer un compte ou utiliser certains des services ou fonctionnalités mis à votre disposition sur ce Site Internet. Lorsque vous vous inscrivez, vous êtes tenu de fournir des informations vous concernant qui sont vraies, exactes, à jour et complètes à tous égards (« Données Personnelles »). Vous pouvez mettre à jour votre profil enregistré à tout moment en vous connectant à votre compte et en sélectionnant « Mon Compte ». Nous sommes également susceptibles de modifier les critères d’inscription.

8.2. TWG Tea se réserve le droit de résilier votre compte et votre utilisation de ce Site Internet sans préavis s’il s’avère que l’une des informations fournies le jour de l’inscription n’est pas à jour, incomplète ou inexacte.

8.3. Lors de votre inscription à ce Site Internet, il vous sera demandé de créer et de saisir un mot de passe. Vous devez garder ce mot de passe strictement confidentiel et ne pas le divulguer ou le partager avec quiconque. Vous êtes entièrement responsable de l’utilisation de votre mot de passe et de toute commande effectuée depuis votre compte, même si celle-ci est effectuée à votre insu.

8.4. Le mot de passe que vous fournissez doit être unique et sécurisé. Vous devez immédiatement informer TWG Tea de toute violation de la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte. TWG Tea ne sera pas responsable des pertes causées par une utilisation non autorisée de votre compte.

9. CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ À L’ACHAT

9.1. TWG Tea se réserve le droit de n’accepter des commandes de votre part que si vous avez l’âge légal et la capacité juridique suffisante pour utiliser ce Site Internet conformément aux présentes Conditions et de répondre des obligations juridiques contraignantes relatives à l’accès et l’utilisation de ce Site Internet ainsi que de ses produits ou services.

9.2. Afin d’effectuer des achats sur ce Site Internet, vous devrez fournir votre mot de passe et vos données personnelles. En particulier, vous devez fournir votre vrai nom, numéro de téléphone, adresse e-mail et autres données lorsque celles-ci sont demandées. En outre, vous devrez fournir les informations correspondant à un moyen de paiement en votre possession, garantir que celles-ci sont à la fois valides et correctes et confirmer être la personne mentionnée dans les données de facturation fournies.

9.3. Vous devez être en possession d’une carte de crédit/débit valide émise par une banque dûment licenciée acceptée par TWG Tea, et vous autorisez TWG Tea à retenir des frais sur votre carte de crédit/débit à hauteur du prix d’achat total des produits ou services que vous achetez ou commandez conformément au processus décrit dans la section « Enregistrement et validation des commandes » ci-dessous. TWG Tea se réserve le droit de restreindre les quantités d’article expédiés à un seul client ou une seule adresse postale.

9.4. En commandant des Produits ou Services, vous autorisez expressément TWG Tea à transmettre ou à obtenir les informations de votre carte de crédit ou de votre dossier de crédit (y compris toute information mise à jour) à ou auprès de tiers uniquement afin de vérifier votre identité, valider votre carte de crédit/débit, obtenir une autorisation initiale de carte de crédit et/ou autoriser des transactions individuelles.

9.5. Vous acceptez que TWG Tea puisse utiliser les données personnelles que vous avez fournies afin d’effectuer des vérifications anti-fraude appropriées. Les données personnelles que vous fournissez peuvent être divulgués à une agence de référence de crédit ou de prévention de la fraude, qui est susceptible de conserver un enregistrement de ces renseignements.

9.6. Tous les achats effectués via ce Site Internet sont uniquement destinés à un usage personnel et non commercial et les Produits achetés ne seront pas revendus. Vous reconnaissez que les Produits achetés en vertu des présentes Conditions ne sont pas destinés à un usage commercial, ni à la revente ni à une utilisation par des gouvernements ou des établissements d’enseignement.

10. ENREGISTREMENT ET VALIDATION DES COMMANDES

10.1. En passant une commande sur ce Site Internet, vous proposez d’acheter des Produits que vous avez sélectionnés en vertu des présentes Conditions.

10.2. Toutes les commandes sont soumises à validation et disponibilité : les articles de votre panier ne sont pas réservés et peuvent être achetés par d’autres clients si vous ne cliquez pas immédiatement sur le bouton « Procéder au paiement ».

10.3. Vous pouvez passer une commande sur ce Site Internet en cliquant sur le bouton « Procéder au paiement ». Peu de temps après que la commande a été soumise avec succès, un e-mail d’accusé de réception vous sera envoyé à l’adresse e-mail fournie lors de l’inscription ou lors de la validation de votre commande. Cet e-mail d’accusé de réception confirme les détails de votre commande mais il ne constitue pas une validation de votre commande. Si vous ne recevez pas d’e-mail d’accusé de réception de TWG Tea dans les 2 jours ouvrables, veuillez contacter le service client de TWG Tea à l’adresse CustomerService@TWGTea.com. Veuillez noter que l’e-mail d’accusé de réception ne constitue pas une garantie de la disponibilité des Produits.

10.4. Une fois que vous avez passé une commande, vous ne pouvez annuler une partie ou la totalité de la commande uniquement si celle-ci n’a pas encore été expédiée. Vous ne pouvez pas ajouter d’articles supplémentaires à votre commande. Vous devrez passer une nouvelle commande pour tout article supplémentaire que vous souhaitez acheter.

10.5. Veuillez contacter le service client de TWG Tea à l’adresse e-mail CustomerService@TWGTea.com pour demander une modification ou une annulation de votre commande. Une fois que nous aurons reçu votre demande, vous serez informé de son éligibilité dès que possible. Nous ne pouvons pas annuler une commande qui a déjà été expédiée.

10.6. Une fois la commande expédiée, nous vous enverrons un e-mail confirmant l’expédition et contenant un numéro de suivi. La commande que vous effectuez sur ce Site Internet ne constituera pas un contrat contraignant à moins que et jusqu’à ce que TWG Tea vous transmette une confirmation de commande par e-mail.

10.7. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre commande dans le cas, par exemple, où nous ne serions pas en mesure d’obtenir une autorisation de paiement, que des restrictions d’expédition s’appliqueraient à un article particulier, que l’article commandé serait en rupture de stock ou ne satisferait pas à nos normes de contrôle de la qualité et aurait été retiré, ou que vous ne répondriez pas aux critères d’éligibilité énoncés dans les présentes Conditions. En outre, nous pouvons refuser de traiter une transaction pour quelque raison que ce soit ou de refuser un service à quiconque à tout moment, et à notre seule discrétion. Nous ne serons pas responsables envers vous, ou un tiers, de notre refus de traiter une transaction.

10.8. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de rejeter votre commande à tout moment, pour quelque raison que ce soit. Si nous refusons votre commande, vous recevrez un remboursement de toute somme réglée.

10.9. Les données enregistrées par TWG Tea constituent une preuve complète de la commande et de l’ensemble de la transaction. Les données enregistrées par le système de paiement constituent une preuve complète des transactions financières.

11. PRIX, DEVISE ET TAXES

11.1. Les prix des Produits sur ce Site Internet sont en Euros. Les prix des produits excluent les droits de douanes et les taxes applicables (tels que la Taxe sur les produits et services). Les prix des biens et services sont spécifiques aux pays de l'UE et peuvent donc différer d'un pays à l'autre. Si vous êtes éligible à une réduction réservée aux Membres MyTWG, votre réduction n’apparaîtra pas dans le prix des Produits affichés sur ce Site Internet, mais elle apparaîtra dans la page du panier une fois que vous serez connecté à votre compte de Membre MyTWG.

11.2. Les expéditions vers tous les autres pays seront effectuées sur la base des droits de livraison non payés (DDU), ce qui signifie que vous êtes seul responsable du paiement de tous les droits et taxes applicables à la réception de votre commande. Si vous achetez dans des pays où la livraison en port payé (DDP) n’est pas pratiquée, vous êtes enregistré comme importateur et devez vous conformer à toutes les lois et réglementations du pays dans lequel vous recevez les marchandises. Vous pouvez être soumis à des droits et taxes d’importation qui sont prélevés une fois que la marchandise atteint votre pays et dont vous devez vous acquitter. Tous les frais supplémentaires pour le dédouanement sont à votre charge. Nous n’avons aucun contrôle sur ces frais et ne pouvons pas en définir le montant. Les politiques douanières variant considérablement d’un pays à l’autre, il vous appartient de contacter le bureau de douane le plus proche de chez vous pour plus d’informations.

11.3. Tous les prix et les promotions sont valables tels qu’affichés. Le prix affiché d’un produit sur ce Site Internet au moment de la commande sera appliqué dans la devise indiquée, sauf en cas d’erreur de brevet.

11.4. Si vous êtes un client dont la carte de crédit/débit n’est pas libellée dans la devise de transaction de ce Site Internet, le prix final sera calculé conformément au taux de change applicable le jour où l’émetteur de votre carte traitera la transaction.

11.5. Les codes promotionnels ne sont pas transférables et il n’existe aucune alternative en espèces. Ils ne peuvent pas non plus être cumulés avec tout autre code promotionnel, réduction pour Membre MyTWG ou aucune autre promotion, sauf indication expresse. Ils doivent être utilisés avant la date limite indiquée, le cas échéant.

11.6. Les prix à régler pour les articles que vous commandez sont ceux affichés sur ce Site Internet à la date à laquelle vous passez votre commande, y compris la TPS (Taxe sur les produits et services), mais à l’exclusion des frais de livraison. Les frais de livraison seront facturés aux tarifs indiqués sur ce Site Internet à la date à laquelle vous passez votre commande. Ils seront calculés en fonction du volume de la commande et du mode de livraison que vous sélectionnez.

11.7. TWG Tea se réserve le droit de modifier ses prix et ses frais de livraison à tout moment et d’annuler une commande en cas d’erreurs d’écriture, d’impression ou de calcul.

12. PAIEMENT

12.1. Le paiement peut être effectué par Visa, MasterCard, American Express et PayPal, ainsi que d’autres méthodes qui peuvent être clairement affichées sur ce Site Internet de temps à autre. Le paiement sera réglé et débité de votre compte à la fin du traitement de votre commande par TWG Tea, et un e-mail de notification comprenant une facture pour votre commande vous sera alors envoyé. Vous garantissez et confirmez que vous êtes (ou êtes autorisé par) la personne à qui la carte de crédit/débit utilisée appartient et dont le nom apparaît sur la carte de crédit. Tous les titulaires de cartes de crédit/débit sont soumis à des contrôles de validation et à une autorisation de l’établissement émetteur de la carte.

12.2. Si l’émetteur de votre carte de crédit/débit refuse d’autoriser le paiement à TWG Tea, nous ne serons pas responsables de tout retard ou non-livraison de la commande.

12.3. Vous pouvez effectuer un paiement dans l’une des devises prises en charge sur ce Site Internet. Les taux de change applicables aux devises prises en charge seront déterminés à la seule discrétion de TWG Tea.

12.4. Votre paiement dans l’une des devises prises en charge doit être conforme aux taux de change applicables au moment de votre paiement.

12.5. TWG Tea et ses filiales ne seront pas responsables des pertes de change que vous subirez à la suite de toute transaction, par carte de crédit ou autre, effectuée sur ce Site Internet.

12.6. Nous prenons des précautions raisonnables, dans la mesure où il est en notre pouvoir de le faire, d’assurer la sécurité des détails de votre commande et de votre paiement mais, en l’absence de négligence de notre part, nous ne pouvons être tenus responsables de toute perte que vous pourriez subir si un tiers obtenait un accès non autorisé à toutes les données que vous fournissez lors de votre accès à ce Site Internet ou lorsque vous y passez commande.

12.7. Nous pouvons également refuser de traiter et d’accepter une transaction pour quelque raison que ce soit ou de refuser le service à toute personne, à tout moment et à notre seule discrétion. Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers en raison du retrait de n’importe quel Produit de ce Site Internet, que ce Produit ait été vendu ou non, ou en supprimant, en examinant ou en modifiant tout matériel ou contenu de ce Site Internet, ou en refusant de traiter une transaction ou en suivant ou en suspendant la transaction après le début du traitement.

13. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS / DESCRIPTION DES PRODUITS

13.1. Les produits présentés sur ce Site Internet ont été soigneusement sélectionnés pour les Achats en ligne. Une fois qu’un produit est épuisé, il sera retiré de ce Site Internet à la première occasion raisonnable et il est possible qu’il ne soit plus disponible.

13.2. Les prix affichés sur ce Site Internet sont uniquement ceux des Achats en ligne. C’est pourquoi les prix de certains Produits peuvent différer de ceux disponibles à la vente dans les magasins TWG Tea et les boutiques associées.

13.3. TWG Tea a pris soin de s’assurer que les illustrations, les couleurs et les informations des Produits soient aussi précises que possible, mais les photographies et les images qui apparaissent sur ce Site Internet ne sont que des représentations et les Produits réels livrés au Client peuvent sembler différents par rapport à leur image sur l’écran de votre ordinateur, téléphone portable ou tout autre appareil électronique. En ce qui concerne les couleurs, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran est conforme à la réalité.

13.4. TWG Tea peut occasionnellement fixer des limites de crédit pour les Clients individuels et TWG Tea se réserve le droit de limiter ou de restreindre la vente de Produits à tout Client. En outre, TWG Tea se réserve le droit de refuser les ventes aux revendeurs.

14. ASSURANCE ET LIVRAISON

14.1. Toutes les commandes confirmées par TWG Tea seront envoyées à l’adresse de livraison indiquée lors la commande. Les livraisons ne peuvent être effectuées que dans les pays spécifiés sur ce Site Internet. TWG Tea n’est pas en mesure de modifier l’adresse de livraison pour en utiliser une autre que celle qui nous a été fournie lors de l’enregistrement de votre(vos) commande(s).

14.2. Nous nous astreignons à expédier toutes les commandes dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables. Pour les commandes passées sur TWGTea.com, TWG Tea utilise NinjaVan et DHL Express. TWG Tea utilise DHL Express et Chronopost pour les commandes passées sur TWGTea.com/fr-eu lorsque la livraison est payante. Le délai de livraison standard est compris entre 2 et 15 jours ouvrables selon le mode d’expédition et il est soumis à certaines conditions. Le délai de livraison estimé n’est donné qu’à titre indicatif, à compter de la date d’expédition. TWG Tea n’est pas responsable des retards causés par les procédures de dédouanement. En raison de la pandémie de COVID19, de nombreuses entreprises de transport connaissent une réduction de la capacité du fret aérien commercial disponible. C’est la raison pour laquelle des retards, qui échappent totalement à notre contrôle, sont possibles lors des livraisons internationales.

14.3. La livraison est limitée aux seules destinations du pays/de la région que vous avez sélectionné(e) lorsque vous avez accédé à ce Site Internet. Par exemple, si vous souhaitez faire expédier une commande à Singapour, sélectionnez Singapour comme pays dans la barre de navigation supérieure. Si vous modifiez votre sélection de pays/région lors de vos achats, le contenu de votre panier ne sera pas transféré vers le nouveau pays sélectionné. Vous devrez sélectionner à nouveau les articles que vous souhaitez acheter pour les expédier dans le nouveau pays sélectionné. Veuillez noter que tous les Produits ne peuvent pas être expédiés dans tous les pays. En tant que tel, la sélection de Produits disponibles pour les Achats en ligne peut différer en fonction du pays sélectionné.

14.4. TWG Tea assure les achats de plus de 355 € pendant la durée de leur transport jusqu’à leur livraison à l’adresse de livraison indiquée. Votre signature est obligatoire pour toutes les livraisons locales et pour les commandes internationales d’une valeur égale ou supérieure à 35 €. Une fois la signature effectuée, le titre, la propriété et le risque de perte ou de dommage de la marchandise vous reviennent. Si vous avez indiqué un autre destinataire que vous-même à (par exemple pour un cadeau), vous acceptez que la preuve de la signature du destinataire (ou de quiconque à l’adresse de livraison) soit une preuve de livraison pour TWG Tea et que le transfert de responsabilité soit effectué de la même manière. TWG Tea n’acceptera aucune responsabilité si le destinataire prévu ne se trouve plus à l’adresse fournie ou si le destinataire refuse et/ou ne retourne pas les articles.

14.5. TWG Tea renonce aux frais d'expédition standard pour les livraisons dans certains pays de l'UE via Chronopost. TWG Tea facture l’expédition standard via DHL Express pour toutes les livraisons internationales. TWG Tea est susceptible de proposer, ponctuellement, des options supplémentaires d’expédition dont les frais seront affichés lors du processus de paiement.

14.6. TWG Tea a fait de son mieux pour s’assurer que lorsque certains pays imposent des restrictions d’expédition sur certains Produits, les Produits relevant de ces restrictions ne soient pas proposés à la vente lorsque ce pays est sélectionné. TWG Tea ne pourra cependant pas être tenu pour responsable dans le cas où un article serait retenu ou refusé à la douane pour une raison quelconque, y compris les restrictions d’expédition. Dans le cas où un article acheté a été refusé par les douanes et retourné à TWG Tea, nous vous rembourserons intégralement le montant payé à l’origine.

15. VÉRIFICATION DES ACHATS

15.1. Vous êtes responsable de vérifier la quantité et l’état de vos achats à la livraison.

15.2. Dans le cas où vous observeriez des articles endommagés ou manquants, vous devez notifier le transporteur, déposer une réclamation auprès de ses services et informer TWG Tea dans les 7 jours suivant la livraison. Dans un tel cas, TWG Tea vous fournira des marchandises de remplacement identiques.

15.3. Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi précisément que possible les couleurs de nos produits qui sont proposés sur ce Site Internet. Nous ne pouvons cependant pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera complètement identique à celui de nos Produits puisque la qualité d’affichage peut varier selon les écrans d’ordinateurs et de téléphones mobiles ou tout autre appareil électronique sur lequel vous consulterez notre Site.

16. POLITIQUE DE RETOUR ET D’ÉCHANGE

CETTE SECTION SUR LA « POLITIQUE DE RETOUR ET D’ÉCHANGE » N’AFFECTE PAS VOS DROITS STATUTAIRES.

16.1. Vous avez le droit d’échanger tout accessoire pour le thé qui ne vous convient pas dans les 30 jours suivant la commande. L’échange d’accessoires pour le thé est limité aux produits de la même collection que celle de l’achat, sous réserve de la disponibilité des stocks. Toutes les autres demandes d’échange seront examinées et soumises à l’approbation de la direction du TWG Tea. Cependant, les denrées périssables, y compris les thés emballés et les feuilles de thé, ne peuvent pas être retournées ou échangées pour des raisons de santé et d’hygiène.

16.2. Vous avez droit à un remplacement ou à un remboursement en bons d’achat pour tous les articles jugés défectueux par TWG Tea dans les 30 jours suivant la réception de la commande. La facture justificative et la (les) photos du défaut doivent être transmises au service client. Le produit sera remplacé par un produit identique, sous réserve de disponibilité.

16.3. TWG Tea n’acceptera les retours d’accessoires de thé que s’ils sont dans leur état et emballage d’origine, et accompagnés de la facture. Les produits artisanaux, comme les boîtes à thé (vendues vides) et les doseurs en corne de buffle, étant fabriqués à la main, les éventuelles irrégularités naturelles ne sauraient constituer un motif de retour. Les retours de produits usagés, endommagés ou souillés ne seront pas acceptés. Ils pourront même être retournés au Client, à ses frais (cela peut inclure les frais d’expédition et les droits et taxes supplémentaires).

16.4. Tous les retours internationaux éligibles d’articles dédouanés au siège social de TWG Tea seront facturés à un prix forfaitaire de €7. Dès réception de votre commande, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse CustomerService@TWGTea.com avant toute demande de retour : notre équipe prendra les dispositions nécessaires pour que vos articles soient retournés via DHL Express et pour s’assurer qu’ils sont protégés et assurés pendant le transport. Si un paiement complémentaire est requis dans le cas d’un produit plus cher, ce paiement doit être effectué avant l’organisation de la livraison. Le paiement sera calculé sur la base du prix d’achat initial.

Veuillez noter que nous ne serons pas responsables des marchandises qui seront retournées par d’autres moyens que notre service DHL Express.

16.5. Pour les commandes expédiées à Singapour, TWG Tea remboursera le prix d’achat initial (taxe comprise) de l’article. Pour les commandes expédiées vers d’autres pays que Singapour, TWG Tea remboursera le prix d’achat initial de l’article moins les droits, taxes ou frais d’expédition applicables. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la marchandise retournée. Les frais de retour seront à votre charge.

16.6. Afin de pouvoir bénéficier d’un remboursement ou d’un échange de produits, veuillez contacter l’équipe du service client comme indiqué ci-dessous par e-mail, à l’adresse CustomerService@TWGTea.com, ou par téléphone, du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, sauf durant les jours fériés français  : France : +33 658845184

16.7. Tous les remboursements éligibles seront crédités vie le mode de paiement utilisé pour la commande. Pour le paiement par carte de débit ou de crédit, le remboursement sera effectué dans les 30 jours. Pour tout paiement effectué par PayPal, le remboursement sera effectué dans les 3-5 jours ouvrables.

17. CODES PROMOTIONNELS

Les Conditions d’utilisation suivantes (« Conditions d’utilisation des Codes promotionnels ») s’appliquent à l’échange et à l’utilisation des codes promotionnels TWG Tea (« Codes promotionnels ») présentés sur notre Site Internet à l’adresse https://TWGTea.com et sur notre application mobile.

17.1. Les codes promotionnels peuvent être obtenus par e-mail ou sur support imprimé.

17.2. Les codes promotionnels ne peuvent être utilisés que pour l’achat d’articles éligibles répertoriés sur notre Site Internet et vendus sur notre Site Internet par TWG Tea (les « Articles éligibles »).

17.3. Les Codes promotionnels vous donnent droit à :
 
(a) Une réduction sur les nouvelles commandes d’Articles éligibles effectuées sur ce Site Internet. Les détails de la réduction applicable ou du droit à la réduction ainsi que le calcul du prix figureront dans l’e-mail ou le support imprimé contenant les codes promotionnels ;
     
b) Un tarif préférentiel/réduit pour la livraison ;
     
(c) Un cadeau gratuit, prédéfini et non-échangeable (selon des conditions déterminées par TWG Tea).


17.4. Un Code promotionnel ne peut être utilisé que :
 
(a) Pour une nouvelle commande unique d’un ou plusieurs Articles éligibles (« Commande d’Article(s) éligible(s) ») ; et
     
(b) Durant la période spécifiée dans l’e-mail envoyé par TWG Tea ou sur le support imprimé où figurent les Codes promotionnels (la « Période de l’offre »). La date d’expiration de la Période de l’offre pour chaque Code promotionnel est clairement indiquée sur l’e-mail envoyé par TWG Tea ou sur le support imprimé où figurent les Codes promotionnels.


17.5. Utilisation des Codes promotionnels

Les Codes promotionnels
 
(a) Ne peuvent être utilisés qu’en ligne ;
     
(b) Sont nuls et non avenus là où la législation en vigueur les interdit ;
     
(c) Ne peuvent être cumulés : un seul (1) Code promotionnel peut être utilisé par compte/par foyer/par promotion ;
     
(d) Ne peuvent être utilisés qu’avec des Articles éligibles ;
     
(e) Ne peuvent pas être cumulés avec d’autres réductions, coupons, promotions, offres spéciales de livraison ou autres codes promotionnels ;
     
(f) Doivent être saisis au moment du paiement afin d’être appliqué à votre commande d’Articles éligibles ;
     
(g) Ne peuvent pas être appliqués après la validation de votre commande d’Articles éligibles.


17.6. TWG Tea se réserve le droit de ne pas traiter votre commande d’Articles éligible lorsqu’elle détermine que le Code promotionnel utilisé n’est pas valide pour la commande correspondante passée.

17.7. En commandant des Articles éligibles, vous déclarez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation des Codes Promotionnels et vous reconnaissez et acceptez d’être légalement lié par celles-ci.

17.8. La validation d’une commande d’Articles éligibles est soumise à la disponibilité des Articles éligibles et TWG Tea se réserve le droit de modifier, de retirer ou de résilier la validité de tout Code promotionnel, à tout moment et sans préavis.

17.9. Les Codes promotionnels ne peuvent pas être
 
a) Utilisés sur une commande existante ;
     
(b) Utilisés avec toute autre offre ou promotion. Ce Site Internet est régulièrement mis à jour et les Codes promotionnels ne peuvent être utilisés que pour des Articles éligibles clairement définis au moment de la validation de la commande ;
     
c) Échangés contre de l’argent, un crédit ou des chèques-cadeaux ;
     
d) Valides après la date d’expiration


17.10. Valeurs des Codes promotionnels

Les Codes promotionnels
 
(a) Ne sont pas remplaçables en cas de perte, de vol ou de dommage ;
     
(b) Ne peuvent pas être cumulés avec d’autres réductions, points de récompense, bons d’achat et promotions ;
     
(c) N’ont pas de valeur monétaire et ne peuvent pas être échangés contre de l’argent.


17.11. Pour toutes les commandes d’Articles éligibles utilisant un code promotionnel, aucune modification ou annulation ne peut être effectuée une fois que la commande a été enregistrée avec succès sur TWGTea.com ou sur l’application mobile. Les articles ne sont ni remboursables ni échangeables.

17.12. Veuillez noter que les présentes Conditions s’appliquent à l’utilisation des Codes promotionnels. En cas d’incohérence entre l’une des dispositions des Conditions d’utilisation des Codes promotionnels et les présentes Conditions, les dispositions des Conditions d’utilisation des Codes promotionnels prévaudront.

17.13. TWG Tea se réserve le droit de corriger, modifier et/ou supprimer toute information ou l’une des Conditions d’utilisation des Codes promotionnels à tout moment, sans responsabilité et sans préavis, aux détenteurs des Codes promotionnels, ou de suspendre ou d’annuler le programme de Codes promotionnels entièrement ou en partie.

17.14. Vous comprenez et acceptez que télécharger du matériel et/ou des données par le biais de ce Site Internet, ou les obtenir autrement, est effectué à votre propre discrétion et à vos propres risques. À aucun moment, TWG Tea ne garantit que les Codes promotionnels présentés sur son Site Internet sont corrects.

17.15. Veuillez nous contacter à l’adresse CustomerService@TWGTea.com pour toute question.

18. MEMBRES MyTWG

18.1. Dans le cadre du programme de fidélité MyTWG, chaque euro dépensé sera enregistré lorsque vous, en tant que membre MyTWG, acheterez des produits (à l’exclusion de l’achat de cartes-cadeaux électroniques, de cartes-cadeaux, de taxes à l’étranger et/ou de frais d’expédition) dans tous les salons et boutiques TWG Tea à Singapour, à Taïwan, aux EAU et en France ou en ligne, sur ce Site Internet. Le cumul des euros dépensés vous donne droit à différentes récompenses (« Récompenses »). Les détails de toutes les Récompenses disponibles et la façon d’échanger ces Récompenses apparaîtront sur la page du compte MyTWG du membre, y compris les limites ou les conditions d’échange des Récompenses.

18.2. Pour plus d’informations sur le programme de fidélité MyTWG, veuillez-vous référer aux Conditions générales du programme de fidélité MyTWG.

19. CAS DE FORCE MAJEURE

19.1. TWG Tea ne sera pas responsable envers le Client du manquement à ses obligations en vertu des présentes Conditions ou en relation avec les Produits lorsque ce défaut est dû à :
 
(a) incendie, accident, toute loi, réglementation, proclamation, demande, ordre ou exigence du gouvernement de Singapour ou de l’un de ses organismes gouvernementaux, grèves, conflits du travail, pénurie de main-d’œuvre ou manque de main-d’œuvre qualifiée, pénurie ou indisponibilité de produits ou de matières premières, retard de transit ou autres causes de quelque nature que ce soit (similaires ou non à ce qui précède) échappant au contrôle raisonnable de TWG Tea ;
     
b) cas de force majeure, c’est-à-dire manifestation toute extraordinaire ou imprévisible des forces de la nature au-delà des pouvoirs d’intervention humaine, telles que les tornades, les ouragans, les typhons et les tremblements de terre ;
     
c) guerre, conflits armés ou actes de terrorisme qui perturbent l’autorité civile, les services de transport et de communication, auquel cas, TWG Tea sera dispensé de cette exécution par mesure de prévention.


19.2. En cas de retard de livraison, TWG Tea s’acquittera de ses obligations dès que possible, dans la mesure du raisonnable, et se réserve le droit de répartir toute produit restant entre les clients de manière juste et raisonnable.

20. AUTRES DISPOSITIONS

20.1. Aucun manquement, retard, relâchement ou indulgence de la part de TWG Tea dans l’exercice d’un pouvoir ou d’un droit qui lui est conféré dans les présentes Conditions ne constitue une renonciation à ce pouvoir ou à ce droit, et aucun exercice unique de ce pouvoir ou droit n’empêchera tout autre exercice ou exercice futur de celui-ci, ou l’exercice de tout autre pouvoir ou droit en vertu des présentes Conditions.

20.2. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre TWG Tea et vous concernant l’accès et l’utilisation des Achats en ligne et du Contenu. Toute autre condition émise par TWG Tea et régissant ses relations avec vous, en particulier en ce qui concerne tout produit ou service, complétera les présentes Conditions et, en cas d’incohérence entre elles, ces autres Conditions d’utilisation prévaudront sur les présentes.

20.3. Si l’une de ces Conditions est jugée ou interprétée par une autorité gouvernementale ou un tribunal compétent comme étant illégale ou invalide en vertu des lois ou règlements, actuels ou futurs, en vigueur et applicables pendant la durée des présentes Conditions, ces dispositions seront entièrement séparables et ces Conditions seront interprétées comme si cette disposition illégale ou invalide n’avait jamais fait partie des présentes Conditions et les autres dispositions des présentes Conditions resteront pleinement en vigueur et ne seront pas affectés par la disposition illégale ou invalide ni par sa séparation des présentes Conditions.

20.4. À l’exception de toutes les filiales de TWG Tea, aucune autre personne n’aura le droit, que ce soit en vertu de la « Loi sur les contrats » (droits des tiers) ou de toute autre loi, d’appliquer ou de bénéficier d’un avantage en vertu des présentes Conditions. Nonobstant toute disposition des présentes Conditions, le consentement d’un tiers n’est pas requis pour toute modification (y compris toute décharge ou compromis de toute responsabilité en vertu de) des présentes Conditions.

20.5. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et TWG Tea en ce qui concerne votre utilisation de ce Site Internet et remplacent tous les accords, négociations, représentations, garanties, ententes, correspondances et autres communications (écrites ou orales, expresses ou implicites) antérieures ou contemporaines conclues entre TWG Tea et ses filiales en ce qui concerne les questions traitées dans les présentes Conditions. Aucune promesse, incitation, représentation ou accord autre que celui expressément énoncé dans les présentes Conditions n’a été fait par TWG Tea ou ses filiales.

20.6. Si une condition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les présentes Conditions, y compris toutes les autres conditions, resteront pleinement en vigueur comme si cette condition invalide ou inapplicable n’avait jamais été incluse.

20.7. TWG Tea se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Votre décision de continuer à visiter le Site Internet et à utiliser les Achats en ligne après que de telles modifications ont été apportées constitue votre acceptation formelle des nouvelles Conditions. Par conséquent, nous vous demandons de vérifier et de parcourir régulièrement ces Conditions au cas où de telles modifications seraient apportées. Si vous n’acceptez pas l’une des dispositions des présentes ou les modifications que nous apportons aux présentes Conditions, nous vous demandons et vous conseillons de ne pas utiliser les Achats en ligne ou de ne plus y accéder.

20.8. Les titres des dispositions des présentes Conditions sont uniquement fournis afin de faciliter la lecture. Ils ne doivent en aucun cas altérer ou modifier les Conditions générales d’utilisation.

21. LOI APPLICABLE

21.1. Votre utilisation de ce Site Internet et des présentes conditions sera régie et interprétée conformément aux lois en vigueur à Singapour et, sous réserve de la clause 22 ci-dessous, vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de Singapour pour régler tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions et votre utilisation de ce Site Internet (y compris tout différend concernant l’existence, la validité ou la résiliation des présentes Conditions).

22. MÉDIATION

Tout litige, différend, controverse ou réclamation entre vous et TWG Tea découlant de ou en relation avec ce Site Internet et les présentes Conditions doit d’abord être soumis au Singapore Mediation Centre afin de tenter de trouver une solution par la médiation, conformément à la procédure de médiation actuellement en vigueur. Vous acceptez de participer à la médiation de bonne foi et vous vous engagez à respecter les termes de tout arrangement conclu.

01/2023 © 2024 TWG Tea Company Pte Ltd

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